Laliste des espèces disponibles à la vente, plus ou moins légalement, est très longue. Prenons l’exemple des reptiles. Près du tiers des espèces existantes, soit plus de 3 000, peut être 3 La présente Liste des médicaments constitue une liste réglementaire à jour des médicaments couverts par le régime général d’assurance médicaments du Québec. Consulter l’ échéancier des mises à jour des listes Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.. Pour connaître les états antérieurs de ce texte, voir le registre Lesmeilleures offres pour Volière, Cage à Oiseaux 146cm de haut Metallique sur Roulettes Abri pour Oiseau sont sur eBay Comparez les prix et les spécificités des produits neufs et d'occasion Pleins d'articles en livraison gratuite! Laliste suivante fait office de guide à garder sous la main, et ne constitue pas une recette à proprement parler pour créer votre propre mélange de graines. Graines pour perruches Les graines et céréales qui dérivent de graminées variées forment la base de la nourriture des perruches dans la nature, et devraient représenter 50 % des aliments que vous donnez à votre Unspectacle d'oiseaux incomparable ! Au cœur d’un vaste théâtre de verdure, plus de 600 oiseaux évoluent avec grâce au-dessus de vos têtes, dans un hémicycle de 3 000 places. Chouettes, grues, pélicans, cigognes et tant d’autres se joignent au ballet aérien des rapaces pour un spectacle d’oiseaux inoubliable ! Lemploi des tendelles est autorisé pour la capture des merles noirs et des grives draines, La liste des chasseurs qui sont autorisés à utiliser des tendelles est arrêtée par le Préfet de la Lozère et de l’Aveyron : Ne peuvent être inscrits sur ces listes que les chasseurs qui ont été autorisés en 2003 et en 2004 à participer aux expérimentations de mise au point des OK2ZfQ. Si vous avez pris la décision d’adopter un oiseau, il est préférable de vous renseigner à l’avance sur la réglementation qui s’y rapporte. Par ailleurs, si vous détenez déjà des oiseaux, il n’est jamais trop tard pour vous tenir informés ! En effet de nombreuses espèces d’oiseaux de cage et de volière détenues en captivité ne sont pas des espèces domestiques ce qui complique les choses… Les espèces sauvages sont en effet protégées à plusieurs niveaux au niveau international par la Convention de Washington au niveau européen par le règlement n°338/97, modifié par le règlement n°1808/2001. au niveau national avec en France entre autres l’article L411 du Code de l’Environnement, l’arrêté de Guyane et l’arrêté du 10 août 2004. La réglementation internationale et européenne La Convention de Washington, ou CITES a été ratifiée par 80 pays en 1975, d’autres pays l’ayant rejointe depuis. Le principe consiste à protéger certaines espèces menacées en limitant le commerce. Il existe trois niveaux de protection correspondant aux annexes I, II et III les espèces en annexe I sont les plus menacées et donc les plus protégées, leur détention et leur commerce étant interdites sauf autorisation spéciale. les espèces en annexe II sont moins menacées, mais leur commerce est contrôlé. Le règlement n°338/97 correspond à la transposition de la CITES en droit européen. Les espèces sont classées en annexe A, B et C les espèces en annexe A étant les plus protégés. Sauf quelques exceptions, les espèces en annexe I sont en annexe A, les II en annexe B, etc. La réglementation française Les réglementations internationale et européenne s’appliquent en France, auxquelles se rajoutent de nombreux textes réglementaires nationaux. Il existe ainsi une protection nationale de nombreuses espèces indigènes menacées dont la détention et le commerce sont interdits sauf autorisation. Les espèces présentes en Guyane française ont eu un statut de protection particulier pour éviter tout trafic en provenance d’Amérique du Sud jusqu’en métropole et donc en Europe. Aucune liste réglementaire d’espèces guyanaises » n’étant actuellement disponible, nous vous invitons à contacter la direction des services vétérinaires de votre département pour plus d’informations. Un certain nombre d’espèces et de variétés d’oiseaux élevées en captivité depuis très longtemps ont été classées récemment comme domestiques dans l’arrêté du 11 août 2006. Les canaris, les perruches ondulées et les perruches calopsittes, qui sont élevées depuis plus d’un siècle en Europe et ne sont plus exportées de leur pays d’origine en font naturellement partie, ainsi que la majorité des variétés d’oiseaux de couleurs mutées les mutations de couleur n’apparaissant que dans des espèces élevées en captivité en nombre important depuis longtemps. La législation relative à l’élevage des oiseaux L’élevage d’agrément Depuis la parution des arrêtés du 10 août 2004, dès que l’on détient un animal d’espèce non domestique, on est considéré comme un élevage d’agrément. Il existe des quotas au-delà desquels il est nécessaire d’obtenir un certificat de capacité. Les animaux d’espèces domestiques n’étant pas comptabilisés dans ces quotas. Par ailleurs pour détenir certaines espèces particulièrement protégées annexe I A, Guyane, il faut une autorisation préfectorale de détention que l’on doit demander auprès de la DSV de son département. Le dossier de demande sert à prouver votre compétence pour détenir les oiseaux en question. Il faut alors tenir des registres pour noter l’entrée et la sortie des oiseaux de ces espèces de votre élevage d’agrément ». D’autres espèces encore plus protégées ne peuvent être détenues que par un éleveur capacitaire. Pour les quotas, en gros, on ne peut pas avoir plus de 6 oiseaux particulièrement protégés en annexe I A ou Guyane. plus de 10 perroquets plus de 40 grandes perruches plus de 100 perruches et petits passereaux Le nombre total maximum d’oiseaux détenus si on ne détient que des oiseaux étant de 60 oiseaux ou 100 perruches et petits passereaux. Les établissements d’élevage Si on dépasse les quotas de l’arrêté du 10 août 2004 ou que l’on a une activité d’élevage pour la vente, il est nécessaire d’obtenir un certificat de capacité ainsi qu’une autorisation d’ouverture d’établissement. Pour obtenir le certificat de capacité, il faut prouver sa compétence et justifier d’une expérience minimum dans l’entretien des espèces pour lesquelles on souhaite devenir capacitaire. Le dossier de demande est alors étudié par une commission départementale. Pour plus de renseignements sur la règlementation relation à la détention des oiseaux – Le site de la CITES – Le site français de la CITES – Le site réglementaire de l’Europe – Le site de Légifrance Dre Bénédicte Hivin Docteure vétérinaire diplomée de l'Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon, j'ai travaillé comme vétérinaire conseil chez Wanimo de 2010 à 2022. 1025 articles Emydes lépreuses Mauremys leprosa, prenant un bain de soleil. Les tortues sont des reptiles bien sympathiques. Pendant longtemps, on les a prélevé dans la Nature comme animal de compagnie pour les enfants. En France, nous trouvons seulement trois espèces de tortues sauvages autochtones dans leur cadre naturel terrestre ; elles sont toutes maintenant protégées. L’engouement continue avec l’élevage d’agrément de tortues venant d’ailleurs. Leur commerce et leur détention sont devenus strictement encadrés après le désastre écologique causé par l’importation de la Tortue de Floride. Dans cette publication, je regroupe les informations qui me semblent utiles de connaître sur les différentes espèces de tortues, sur la réglementation en vigueur à ce jour et sur la conduite à tenir devant une tortue observée dans la nature. . I- Rappel de la loi sur la faune sauvage captive Depuis l’Arrêté ministériel du 10 août 2004, les particuliers devaient être titulaires d’une Autorisation De Détention » dans le cadre d’un élevage d’agrément pour détenir en captivité un animal d’une espèce non domestique protégée ; la liste des espèces concernées était précisée dans l’arrêté. La procédure consistait à remplir un formulaire envoyé à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations DDCSPP du lieu de détention de l’animal formulaire cerfa n° 12447*01, aujourd’hui obsolete. Le dossier à fournir était assez touffu. Par Décret n°2017-30 du 23 février 2017 relatif aux conditions d’identification et de cession des animaux d’espèces non domestiques détenus en captivité, le gouvernement a fixé des modalités pour l’identification des animaux, avec une obligation de marquage et d’inscription à un fichier national unique. A compter du 15 juin 2018, l’identification électronique OBLIGATOIRE pour les animaux non domestiques détenus en captivité devient officielle et un fichier national d’identification de la faune sauvage captive » est ouvert. Il permet de connaître le propriétaire de l’animal et de le suivre tout au long de sa vie, dans le but entre autres de lutter contre le trafic d’espèces. Le ministère de la Transition écologique et solidaire en a délégué la gestion à la Société d’Actions et de Promotion Vétérinaire SAPV _ Si l’identification de l’animal par marquage puce électronique, bague, tatouage, etc. selon l’espèce est absent, il est mis en place par un vétérinaire. _ La déclaration en ligne de l’identification de l’animal se fait sur le site de l’i-fap Identification de la FAune sauvage Protégée. En suivant le lien vers l’i-fap dans les annexes de l’article, vous avez accès dans l’espace grand public à toutes les informations sur la législation, sur l’ensemble des espèces concernées et les formalités. Tout animal faisant partie de la liste des espèces concernées et acquis avant le 15 juin 2018 doit avoir une identification régularisée, que l’on peut faire soi-même directement sur le site s’il était déjà marqué ou auprès d’un vétérinaire s’il ne l’était pas. Tout animal acquis à partir du 15 juin 2018 doit avoir été marqué et identifié dans la base de données de l’i-fap par le vendeur professionnel, AVANT la vente. L’Arrêté ministériel du 8 octobre 2018 fixe les dispositifs et procédures de marquage et les modalités de la déclaration, avec une date de régularisation fixée avant le 31 décembre 2019. Je ne sais pas si elle a été par la suite repoussée. Conformément au Décret du 23 février 2017 et à l’Arrêté du 8 octobre 2018, fixant les règles de détention d’animaux d’espèces non domestiques, un nouveau régime de Déclaration De Détention » formulaire cerfa N° 15967*01 simplifié remplace maintenant celui d’Autorisation De Détention » formulaire cerfa N° 12447*01, aujourd’hui obsolete. La Déclaration De Détention » de l’animal se fait AVANT l’achat autorisation préalable de détention nécessaire, par remplissage et envoi du formulaire par courrier à la DDCSPP ou par télédéclaration plus rapide, sous réserve que l’animal figure en annexe 2 de l’Arrêté et dans les limites des effectifs fixés et s’ils ne sont pas utilisés à des fins lucratives ou de négoce. Une réponse positive est nécessaire pour conclure la transaction. En cas de doute sur la déclaration de Caroline » la tortue de la bande dessinée Boule et Bill, le mieux est de se renseigner auprès de son vétérinaire. En cas de non-respect de la réglementation, les amendes sont conséquentes. . II- Informations générales sur les espèces de tortues Les tortues sont classées en trois groupes ce sont les tortues marines, terrestres et aquatiques. 2_1 Les tortues marines Six des sept espèces de tortues marines au monde sont présentes sur les côtes de notre territoire national. Il s’agit de la Tortue luth Dermochelys coriacea, la Tortue caouanne Caretta caretta, la Tortue olivâtre Lepidochelys olivacea, la Tortue de Kemp Lepidochelys kempii, la Tortue imbriquée Eretmochelys imbricata et la Tortue verte Chelonia mydas. Elles sont toutes protégées depuis l’arrêté du 14 octobre 2005 et leur préservation est suivie par de nombreux réseaux d’observation, d’études et de soins. Elles vivent exclusivement en mer, sauf pour pondre leurs œufs. 2_2 Les tortues terrestres Ce sont des tortues qui vivent exclusivement au sec, sauf pour s’hydrater. 2_2_1 En France, la Tortue d’Hermann Testudo hermanni, sous-espèce hermani est la seule qui représente le genre terrestre à l’état naturel, sur les 75 espèces environ qui existent dans le Monde. C’est la sous-espèce occidentale, que l’on retrouve aussi sur le pourtour de la mer Méditerranée en Espagne et en Italie dont la Sardaigne. La sous-espèce orientale, Testudo hermanni boettgeri, vit en Grèce, Turquie, Albanie, Roumanie, Serbie, etc. Facilement reconnaissable à sa carapace très bombée, elle est présente à l’état sauvage dans le Var et la Corse. En voie d’extinction, elle est protégée depuis l’Arrêté du 19 novembre 2007. Son prélèvement est donc strictement interdit et passible de lourdes amendes. Son élevage en captivité par des professionnels est autorisé, avec l’obtention d’un certificat de capacité et une autorisation d’ouverture. Interdite à la vente en 1985, elle est à nouveau autorisée depuis septembre 2006. Son acquisition en tant que particulier est donc possible en animalerie ou chez un éleveur ayant le certificat de capacité. 2-2-2 D’autres espèces de tortues terrestres originaires d’ailleurs peuvent être légalement élevées, dans les même conditions. La plus connue est la Tortue grecque Testudo graeca, une appellation en référence au dessin en frise grecque des écailles marginales de sa carapace et pas à son origine. Elle comporte de nombreuses sous-espèces autour d’une dizaine, dont la liste complète n’est pas définitive et appelée à évoluer encore. On l’appelle aussi la Tortue mauresque. Elle a été prélevée dans son milieu naturel et importé massivement jusqu’aux années 70/80. Elle vit habituellement dans des milieux arides sur le pourtour méditerranéen et jusqu’en Russie. Son acclimatation en France à l’état sauvage ne s’est pas faite. Quelques observations sont relevées dans la nature, surtout dans le Midi, mais je suppose qu’il s’agit d’individus relâchés. Je n’ai pas trouvé de témoignage avéré de reproduction à l’état sauvage mais il semblerait que cela arrive parfois. Devenue rare par prélèvement excessif sur son habitat naturel d’origine, elle est protégée en France arrêté du 19 novembre 2007, ainsi qu’aux niveaux européen et international seuls les animaux nés et élevés en captivité sont autorisés à la vente et à la détention. Elle ressemble beaucoup à la Tortue d’Hermann et on la différencie à l’écaille située au-dessus de la queue unique chez la grecque et double chez celle d’Hermann. Ces deux tortues peuvent s’hybrider entre elles, ce qu’il faut absolument éviter appauvrissement des deux espèces. 2_3 Les tortues aquatiques C’est le genre le mieux représenté avec environ 250 espèces de tortues dans le monde. Elles passent la majeure partie de leur temps dans l’eau douce, sauf pour prendre des bains de soleil et pondre. 2_3_1 L’espèce autochtone la mieux représentée en France est la Cistude d’Europe Emys Orbicularis. On l’appelle aussi la Tortue des marais. Je lui consacrerai une publication. Cistude d’Europe, ici une femelle Nord-est du Béarn. . 2_3_2 La troisième espèce de tortue autochtone que l’on peut rencontrer en France à l’état sauvage est l’Emyde lépreuse Mauremys leprosa, au statut de conservation très préoccupant. On l’appelle aussi la cistude de Maurétanie. Rare en France, elle est présente essentiellement sur la partie la plus orientale de la chaîne des Pyrénées avec le massif des Albères Pyrénées-Orientales, puis un peu dans l’Aude et l’Hérault. Les noyaux de population sont très isolés. Emydes lépreuses, au bord du fleuve Guadania Portugal. On la trouve également ailleurs avec un statut moins préoccupant, dans la péninsule ibérique et en Afrique du Nord. Son nom lui vient d’une particularité présente sur la carapace du spécimen décrit en 1812 par son découvreur, le médecin et naturaliste Schweigger ; elle avait des saillies bossues présentes sur certaines écailles de sa carapace, similaires aux nodules causés par la lèpre chez l’humain. . 2_3_3 On observe de plus en plus souvent la Tortue de Floride Trachemys scripta elegans, une espèce très colorée massivement importée au stade juvénile dans les années 80. Son importation dans l’Union Européenne a été interdite en 1997 et sa vente suspendue. Présentées comme étant des tortues naines que l’on élevait dans un petit bassin en forme de haricot de la taille d’une assiette, elles ont en fait bien grandi et beaucoup d’entre elles ont été relâchées dans la Nature pour s’en débarrasser. Tortue de Floride Nord-est du Béarn. C’est devenu une espèce invasive. Le lâcher dans le milieu naturel a été interdit par arrêté du 30 juillet 2010. Aujourd’hui, on ne peut détenir et jusqu’à leur mort naturelle que des spécimens acquis avant l’Arrêté du 10 août 2004 et convenablement déclarés ; leur reproduction en captivité est interdite. . III- Les conditions de détention des tortues On l’a déjà vu, aucune espèce de tortue quelle qu’elle soit autochtone, invasive ou relâchée ne peut être prélevée dans la Nature en France sous peine d’être en infraction avec la loi, que nul n’est censé ignorer! Je précise aussi qu’il est formellement interdit de posséder en tant que Particulier un spécimen de nos tortues aquatiques autochtones Cistude et Emyde! Elles ne peuvent être détenues et élevées qu’au sein d’établissements d’élevage pour la réintoduction en milieu naturel, ou par certaines structures pour des actions de sensibilisation du grand public. Seule la détention de tortues issues d’élevage et déclarés est autorisée pour les particuliers et sous certaines conditions. Pour chaque espèce d’animal non domestique concernée, l’annexe 2 de l’Arrêté du 8 octobre 2018 indique le régime de détention en fonction du nombre de spécimens détenus 1 pas de formalité – 2 déclaration de détention – 3 certificat de capacité et autorisation d’ouverture. Le seuil de détention varie selon l’espèce ; dans la catégorie Testudines ou chéloniens Tortues _ Testudo spp., y compris Agrionemys spp. Tortues terrestres vraies 1 sans objet – 2 de 1 à 6 – 3 7 et plus. _ Tortue à tempes rouges ou Tortue de Floride Trachemys scripta 1 sans objet – 2 sans objet – 3 1 et plus. _ Tortue sillonnée Centrochelys sulcata – Tortue d’origine africaine élevée en captivité 1 sans objet – 2 de 1 à 10 – 3 11 et plus. _ Chinémyde de Reeves Mauremys reevesii – Tortue originaire de Corée, Japon, Chine, élevée en captivité 1 sans objet – 2 de 1 à 25 – 3 26 et plus. _ Tortue léopard Stigmochelys pardalis – Tortue d’origine africaine élevée en captivité 1 sans objet – 2 de 1 à 25 – 3 26 et plus. _ Pour les autres espèces de Testudines, le nombre dépend de leur taille adulte inférieure ou égale à 40 centimètres, supérieure à 40 centimètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement de la Communauté Européenne CE n° 338/97 _ ≤ 40 cm 1 de 1 à 25 – 2 sans objet – 3 26 et plus, _ > 40 cm 1 de 1 à 10 – 2 sans objet – 3 11 et plus. Remarques _ spp. est une abrévation qui signifie plusieurs espèces ». _ Testudo spp. fait référence à cinq ou six? tortues terrestres qui sont la Tortue grecque Testudo graeca, la Tortue d’Hermann Testudo hermanni, la Tortue de Horsfield Testudo horsfieldii, la Tortue bordée Testudo marginata, la Tortue de Kleinmann, Tortue égyptienne ou Tortue d’Egypte Testudo kleinmanni et à confirmer la Tortue de Néguev Testudo werneri découverte en 2001. Ces deux dernières espèces Testudo kleinmanni et Testudo werneri étaient confondues jusqu’en 2001 où elles ont été séparées, séparation remise en cause dans une étude scientifique de 2007. En 2022, la classification de la Tortue de Néguev Testudo werneri comme une espèce à part entière n’est pas encore clairement définie dans toutes les sources que j’ai pu consulter! J’ai déjà précisé que la Tortue grecque Testudo graeca comportait de nombreuses sous-espèces, au moins une dizaine. L’une d’entre elles, Testudo graca ibera, a été proposée par certains auteurs scientifiques comme une espèce à part entière, Testudo ibera ; bien qu’on la rencontre parfois en tant qu’espèce dans la bibliographie, cela n’est toujours pas officialisé. La classification du genre Testudo est notoirement problématique avec une recherche bibliographique très difficile. Suite aux progrès de la génétique, une nouvelle classification avec la fragmentation du genre Testudo avait été proposée en 2006, mais elle n’a toujours pas été unanimement adoptée à ce jour. _ Agrionemys spp ce genre a été crée en 2006 pour intégrer les espèces proches du genre Testudo mais ayant un mode de vie fouisseur. La seule espèce de ce genre est Agrionemys horsfieldii ou Tortue des steppes, anciennement appelée la Tortue de Horsfield Testudo horsfieldii et qui ne pouvait plus faire partie du genre Testudo. CEPENDANT, ces deux appellations restent valables à la date de cette publication. Aujourd’hui, les études sur les tortues continuent et les scientifiques ne sont pas toujours d’accord entre eux! . Avant de se porter acquéreur d’une tortue ou de tout animal d’une espèce non domestique, il est donc important de connaître les textes de loi et de s’assurer que le vendeur est en règle, d’autant plus quand il s’agit d’une cession à titre gratuit ou onéreux entre particuliers Attestation de cession à remplir – voir, entre autres, Section 3 – Article 10 de l’arrêté du 8 octobre 2018. . IV- Que faire devant une tortue observée dans la Nature Voici une liste non exhaustive de quelques bons comportements à avoir devant une tortue valable aussi pour d’autres animaux non domestiques _ Si c’est une espèce autochtone, on la laisse vivre sa vie sauf s’il est nécessaire de la déplacer pour sa sécurité tentative de traversée d’une route à grande circulation, piégée dans un endroit infranchissable pour elle, etc.. _ Si l’animal est malade, il peut être acheminé vers un centre de sauvegarde ou de soins de la faune sauvage le plus proche. La loi exige que, pour une espèce protégée, seule une personne habilitée peut s’en charger, comme un agent de l’ONCFS, un garde Nature, un agent du Centre, etc. Cependant, il est possible de le faire soi-même pour un animal qui ne pose pas de problème de capture et de transport, comme une tortue mais sous certaines conditions il est IMPORTANT, avant toute action, de contacter l’organisme le plus proche qui indiquera la marche à suivre. _ Liste des Centres de sauvegarde établie par l’Union Française des Centres de Sauvegarde de la faune sauvage UFCS _ Annuaire des centres de soins pour la faune sauvage en France _ Hegalaldia – Liste des centres de soins pour animaux sauvages en France classé par départements _ A la période de la reproduction, les tortues aquatiques sortent de l’eau pour aller pondre. Il est donc normal de les rencontrer hors de leur lieu d’observation habituel. Il ne faut surtout pas les remettre à l’eau en pensant les protéger mais seulement respecter ce cycle annuel qui les amène vers leur lieu de ponte sur la terre ferme. Certaines zones connues sont d’ailleurs d’accès restreint pendant cette période ; il faut impérativement les respecter. _ Si vous pensez avoir trouvé une espèce de tortue autre que nos trois espèces autochtones Tortue d’Hermann, Cistude d’Europe, Emyde lépreuse, contactez l’Office français de la biodiversité OFB, crée au 1er janvier 2020 du département de l’observation qui indiquera ce qu’il faut faire. Photographiez-là sous divers angles si c’est possible vue générale, tête de profil, queue, dessous de la carapace, notez bien l’endroit et la date pour leur communiquer ces informations. _ Si vous êtes propriétaire d’une tortue dont vous ne pouvez plus vous occuper, contactez un organisme spécialisé dans la récupération des tortues qui vous conseillera voir les adresses sur le net, en fonction de votre lieu de résidence. _ Une tortue vit longtemps parfois une cinquantaine d’années et même plus et demande des soins ; on s’engage donc sur le long terme. Il faut bien réfléchir avant de se décider car les organismes spécialisés dans la récupération des tortues sont débordés!!! . V- Annexes – Les textes de lois _ Règlement CE n° 338/97 du Conseil de l’Union Européenne du 9 décembre 1996 _ Arrêté ministériel du 10 août 2004 fixant les conditions d’autorisation de détention d’animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d’élevage, de vente, ou de présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques _ Arrêté du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés … _ Arrêté du 30 juillet 2010 interdisant sur le territoire métropolitain l’introduction dans le milieu naturel de certaines espèces d’animaux vertébrés _ Site consacré à l’Identification de la faune sauvage protégée _ Décret n° 2017-230 du 23 février 2017 relatif aux conditions d’identification et de cession des animaux d’espèces non domestiques détenus en captivité _ Arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques _ Formulaire cerfa n° 15967*01 – Déclaration de détention d’animaux d’espèces non domestiques _ Télédéclaration de détention d’animaux d’espèces non domestiques _ Arrêté du 14 octobre 2005 fixant la liste des tortues marines protégées … . VI- Autres liens très utiles _ Centre de ressources Espèces Exotiques Envahissantes – Tortues _ Fédération francophone pour l’élevage et la protection des tortues FFEPT – Réglementation _ Livret des espèces exotiques envahissantes pour les particuliers _ L’Emyde lépreuse _ – Abandonner sa tortue dans la nature, un fléau … Face aux stigmates de la crise sanitaire, chacun a pris conscience de l’importance de promouvoir les circuits courts de distribution et de privilégier les produits à la fois accessibles et présentant une forte valeur nutritive, gustative et de sauf pour le sanglier vivant L’article L. 424-8 du Code de l’environnement libéralise les activités liées à la commercialisation et à la vente des animaux appartenant à des espèces dont la chasse est autorisée, issus du milieu naturel ou d’élevages, vivants ou morts. Cette loi a été récemment modifiée en consacrant toujours la libéralisation de la vente de gibiers sous certaines conditions, sauf désormais pour les sangliers vivants. Le principe la vente libre Sous les réserves suivantes que nous allons décliner, sont libres toute l’année la vente, la mise en vente et l’achat – à l’exception désormais du sanglier, des mammifères vivants, soit licitement capturés dans le milieu naturel, soit nés et élevés en captivité ; – des mammifères morts, soit licitement tués à la chasse, soit issus d’élevages ; – des oiseaux vivants, nés et élevés en captivité ; – des oiseaux morts, issus d’élevages ; – des œufs d’élevage. Dans chacun de ces cas de figure, il n’existe aucune distinction entre les animaux et leurs produits. Uniquement pour les spécimens adultes de mammifères La loi vient cependant restreindre ce principe général de libéralisation en précisant qu’il est interdit de détruire, d’enlever, de vendre, d’acheter et de transporter les portées ou petits de tous mammifères dont la chasse est autorisée, sous réserve des dispositions relatives aux animaux susceptibles d’occasionner des dégâts ». Ainsi, les activités de vente des mammifères vivants licitement capturés dans le milieu naturel ne concernent que des spécimens adultes 1. Les restrictions temporaires ou permanentes de l’autorité administrative Des restrictions peuvent être apportées par l’autorité administrative à ces dispositions pour prévenir la destruction ou favoriser le repeuplement du gibier. Il s’agit soit de mesures de portée nationale prises par arrêté du ministre chargé de la chasse, soit de mesures locales par arrêté préfectoral pour sauvegarder certaines espèces particulièrement menacées 2. L’interdiction permanente de vente de certains oiseaux et de leurs œufs, issus du milieu naturel, appartenant à des espèces dont la chasse est autorisée Par principe, sont interdits à titre permanent le transport à des fins commerciales, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente et l’achat – des oiseaux vivants, licitement capturés dans le milieu naturel ; – des oiseaux licitement tués à la chasse ; – des œufs prélevés dans le milieu naturel. Plus précisément, l’interdiction de vente ne s’applique qu’aux seuls spécimens issus du milieu naturel. La vente est en revanche possible pour les spécimens nés et élevés en captivité. De même, sous réserve des restrictions administratives précédentes, pour les seules espèces suivantes canard colvert, faisan de chasse, perdrix grise, perdrix rouge, pigeon ramier mais aussi pie bavarde, corneille noire, corbeau freux, geai des chênes, étourneau sansonnet ; la mise en vente et la vente d’oiseaux vivants ou morts, ainsi que des parties et produits issus de ces spécimens, notamment des pâtés et conserves, sont possibles toute l’année 3. Rappelons que les bécasses et les grives sont interdites à la vente. Interdiction pour le grand gibier tué lors d’une collision La loi dispose clairement que le grand gibier tué accidentellement et en tout temps à la suite d’une collision avec un véhicule automobile peut être transporté sous réserve que le conducteur en ait prévenu les services de la gendarmerie nationale ou de la police nationale. Néanmoins, si l’appropriation est possible, toute cession de ce gibier est, en revanche, interdite 4. Jusqu’où puis-je vendre mon gibier licitement prélevé ? Sous réserve de respecter préalablement les règles sanitaires et de gestion cynégétique examen initial, traçabilité de la venaison, contrôle trichine pour le sanglier… , un chasseur peut vendre le produit de sa chasse en direct au commerce de détail, en respectant un rayon de 80 kilomètres au maximum autour du lieu de chasse et uniquement sous forme de gibier en peau ou en plumes, entier 5. Si vous êtes en infraction Sauf pour la liste des espèces susvisées et pour les spécimens nés et élevés en captivité, le fait de mettre en vente, de vendre et d’acheter des oiseaux est puni de l’amende prévue pour les contraventions de 5e classe soit 1 500 € au maximum art. R. 428-11 C. envir. . Il en va de même pour le grand gibier lorsqu’il n’est pas muni du marquage et de l’attestation d’origine. En savoir plus Art. L. 424-10 C. envir. Art. L. 424-12 et s. C. envir. Arrêté du 20 déc. 1983 relatif à la commercialisation de certaines espèces d’oiseaux. Art. L. 424-9 C. envir. Arrêté du 21 déc. 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits d’origine animale et denrées alimentaires en contenant. Vous pouvez également consulter notre site Par Philippe Landelle, expert juridique de la direction police, connaissance, expertise de l’Office français de la biodiversité Confinement le gouvernement précise la liste des produits autorisés à la vente en grandes surfaces Les centres commerciaux et grandes surfaces ne peuvent accueillir du public que pour les activités » déjà autorisées, ainsi que pour la vente de produits de toilette, d'hygiène, d'entretien et de produits de puériculture », indique un décret publié ce mardi. Après avoir restreint l'activité des grandes surfaces à la vente de produits essentiels », le gouvernement a livré, ce mardi matin, quelques détails supplémentaires. Les supermarchés pourront laisser leurs rayons hygiène, entretien, puériculture ouverts, ainsi que ceux où sont placés les produits de toilette ». Un décret paru ce jour indique aussi que les centres commerciaux et grandes surfaces ne peuvent accueillir du public que pour les activités » qui étaient déjà autorisées. Notamment l'alimentaire, les journaux et papeterie, les matériaux de construction ou la quincaillerie. Un nouveau point dans 15 jours Le gouvernement a laissé une tolérance » jusqu'à mercredi pour la mise en application des nouvelles conditions imposées aux grandes surfaces. En outre, une jauge de capacité d'accueil doit être mise à place, contraignant les établissements concernés à ne pas pouvoir accueillir un nombre de clients supérieur à celui permettant de réserver à chacun une surface de 4 m2 ». La capacité maximale d'accueil doit être affichée et visible depuis l'extérieur » des magasins. Lorsque les circonstances locales l'exigent, le préfet de département peut limiter le nombre maximum de clients pouvant être accueillis dans ces établissements », ajoute le texte. Le gouvernement précise dans son décret que les activités à domicile sont autorisées à la condition qu'elles le soient également si elles étaient exercées en établissement recevant du public ». Ce qui exclut notamment les coiffeurs à domicile, comme l'avait annoncé le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire. PSITTACIFORMES en annexe 2 PSITTACIFORMES spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexesCacatuidae Cacatoèsen annexe 1 Cacatua goffinianaCacatua haematuropygiaCacatua moluccensisCacatua sulphureaProbosciger aterrimusLoriidae Loris, loriquetsEos histrioVini ultramarinaPsittacidae Amazones, aras, perruches, perroquetsannexe n1Amazona arausiacaAmazona auropalliataAmazona barbadensisAmazona brasiliensisAmazona finschiAmazona guildingiiAmazona imperialisAmazona leucocephalaAmazona oratrixAmazona pretrei Amazona rhodocorythaAmazona tucumanaAmazona versicolorAmazona vinaceaAmazona viridigenalisAmazona vittataAnodorhynchus ambiguusAra glaucogularisAra macaoAra militarisAra rubrogenysCyanopsitta spixiiCyanoramphus cookiiCyanoramphus forbesiCyanoramphus novaezelandiaeCyanoramphus saissetiCyclopsitta diophthalma coxeniEunymphicus cornutusGuarouba guaroubaNeophema chrysogasterOgnorhynchus icterotisPezoporus occidentalisPezoporus wallicusPionopsitta pileataPrimolius couloniPrimolius maracanaPsephotus chrysopterygiusPsephotus dissimilisPsephotus pulcherrimus Psittacula echoPsittacus erithacusPyrrhura cruentataRhynchopsitta habroptilusle lien du site avec le tableau complet

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